Le régime fiscal de l'industrie cinématographique

 

Attention... perle rare!

 

Et pourtant, la couleur grisâtre de la couverture et le titre peu engageant n'incitent guère à la lecture...

Détrompez-vous. Ce livre se lit très facilement. L'auteur jongle avec des notions d'économie, de droit, d'humanisme et de morale qui conférent à l'ensemble une dimension philosophique.

 

Très schématiquement, les idées sont les suivantes:

  • La France sort de la guerre, elle a besoin d'argent.
  • Autant donc  "surfer" sur la vogue du cinéma, profiter de la croissance exponentielle des recettes que ce phénomêne  génère depuis bientôt 30 ans.
  • Le cinéma est un spectacle populaire, qui dit peuple dit nombre.. donc une petite fiscalité rapportera par un simple effet de masse.
  • Le peuple possède un droit inaliénable aux distractions, distractions indispensables à l'équilibre et à l'épanouissement personnel.
  • Pourquoi le cinéma devrait-il être plus lourdement taxé que le théâtre, alors que le cinéma, d'une part touche un public plus populaire, et d'autre part  rejoint par l'importance de ses coûts d'exploitation les spectacles dits "vivants" (amélioration du confort des salles, renouvellement plus rapide des programmes, orchestre d'accompagnement, numéro visuel de l'entr'acte etc...).
  • Dans un contexte de mondialisation, il est vital de ménager fiscalement  l'industrie cinématographique, de manière à préserver la compétitivité des films français à l'étranger (la dévaluation du mark par rapport au franc, jusqu'en 1924, a contribué à doper les exportations allemandes).
  • Enfin, la morale n'a pas à entrer dans le poids de la fiscalité. les technocrates n'ayant pas le droit de s'ériger en juges de la vertu.

 

Année: 1925

 

Auteur: Georges Billecocq

 

Editeur: Occitania.

 

Descriptif: livre couverture souple, 196 pages

 

Catégorie: ouvrage juridique.

 

Sommaire:

 

1ère partie: exposé du régime fiscal du spectacle et de l'industrie cinématographique.

  1. historique des taxes
  2. le régime actuel des taxes indirectes sur le cinéma (( l'impôt d'Etat, le droit des pauvres, la taxe municipale)
  3. impôts directs (patente, impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, la taxe d'apprentissage).
  4. Autre taxe (taxe sur les affiches peintes, affiches programmes et affiches lumineuses).
  5. Droits de douane.

2ème partie: appréciation critique du régime fiscal du cinéma.

  1. Le spectacle cinématographique et le film français
  2. Fondement et nature juridique de l'impôt sur les spectacles
  3. Le régime fiscal spécial aux cinémas est-il justifié? Le point de vue de la morale et de l'art.
  4. Répercussion pratique des taxes sur les cinémas. Le film français et la concurrence étrangère.